top of page

MENTIONS LÉGALES

Hébergeur

L’hébergement mis en place pour le site fabienphotographie.com est :

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Informations légales

Le site Fabien Photographie est édité par :

  • Fabien Bulteau

  • Micro-entrepreneur

  • SIRET : 800 428 740 000 16

  • Déclaration d’activité enregistrée auprès de l’URSSAF des Pays de la Loire

  • Responsable de publication : M. Fabien Bulteau

Propriété intellectuelle 

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, figurant sur le site fabienphotographie.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Fabien Bulteau ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

​

Aucun élément composant le Site (textes des articles, images, logos, code HTML, etc.) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Fabien Bulteau et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété mentionné. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

 

Fabien Bulteau se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

bottom of page